09 août 2012

Thaïlande, la jungle du travail.



Article intéressant pris sur vidaeo

15/07/2012 - Arnaud Devilliers , Ingénieur Projet, Eiffage Construction Métallique
Trois articles très intéressants sur les contraintes et les risques liés à l'emploi des expatriés en Thaïlande.

▶ Part. 1/3 - Etat des lieux du marché du travail pour les expatriés. http://bit.ly/NphOPE

▶ Part. 2/3 - Les conditions d'obtention du précieux Work Permit. http://bit.ly/NphVL2

▶ Part. 3/3 - Le piège du travail illégal. http://bit.ly/Npi3dD



07 août 2012

04 août 2012

Entreprise en Thaïlande : quel type de société choisir ?

Entreprise en Thaïlande : quel type de société choisir ?



La Thaïlande est souvent présentée comme un territoire d’opportunités, où la « culture du business » est largement implantée. Différentes manières d’y exercer une activité économique y sont disponibles. Comme dans tous les autres pays développés ou en voie de développement, le droit acquiert une importance croissante dans la structuration de l’économie, et plus particulièrement le droit des sociétés.
Le droit thaïlandais offre des options variées aux entrepreneurs. En pratique, un nombre plus réduit de formes sociales est très majoritairement privilégié.
Alexandre Dupont, associé fondateur de Law Solutions, cabinet spécialisé en droit des affaires à Bangkok, confirme que les choix portent principalement sur trois ou quatre formes sociales :
« Les formes sociales les plus fréquemment rencontrées sont la Private Limited Company, le Bureau de représentation, la Trading Branch et la Thailand Limited Parternish ».
Chacune de ces formes sociales dispose d’un équivalent plus ou moins exact en droit français.

Des formes sociales nombreuses en théorie, réduites en pratiques

Quelque soit la forme juridique de votre entreprise en Thaïlande, vous aurez besoin d’un permis de travail (Work Permit) pour pouvoir séjourner et travailler légalement en Thaïlande
La Private Limited Company constitue la forme standard de société en Thaïlande et ressemble à une S.A.R.L. française : elle doit réunir au moins 3 actionnaires et un administrateur et doit bénéficier d’un capital minimum de 2 millions de baths (environ 46.000 euros). Comme pour une S.A.R.L., la responsabilité des associés est limitée au capital social.
Le Bureau de représentation et la Trading Branch sont quant à elles deux types de succursales : des extensions de la maison mère. Elles portent le même nom que la société mère, engagent la responsabilité de la maison-mère et exercent une activité similaire à celle de la maison-mère.
A la différence de la Trading Branch, le Bureau de représentation ne peut pas émettre de facture et, de manière plus générale, ne peut pas exercer une activité commerciale : cette forme de succursale sert principalement à prospecter, à développer des études de marchés, contrôler la qualité des produits ou encore informer le siège sur la situation économique et commerciale en Thaïlande.
« La Trading Branch peut facturer. Pour simplifier, le Bureau de représentation ne peut que dépenser de l’argent alors que la Trading Branch en gagne.
Cette forme de succursale est notamment utilisée pour l’exécution d’un projet sur le territoire thaïlandais. C’est souvent le cas avec les projets publics qui font appel à des sous-traitants privés, comme on l’a vu avec la construction de l’aéroport de Suvarnabhumi »,
explique Alexandre Dupont.
Enfin, comme dans la quasi-totalité des droits occidentaux, le droit thaïlandais propose une forme de société de personnes, la Limited Partnership. La responsabilité est alors plus ou moins engagée selon les fonctions respectives des associés définies par les statuts.
D’autres formes existent, comme la Public Limited Company, la Sole Partnership, le Regional Office ou la Joint Venture, mais représentent un plus petit nombre de sociétés.

Création d’entreprise sans associé thaïlandais : une réalité ?

Il est possible de créer une entreprise en Thaïlande sans associé thaïlandais. Néanmoins, le Foreign Business Act (FBA) régule très strictement les hypothèses dans lesquelles une telle configuration est possible.
Ainsi, deux secteurs sont ouverts à la création d’entreprises sans associés thaïlandais : l’export et la production locale. Pour ces deux activités, des entreprises exclusivement détenues par des étrangers peuvent être créées, à la condition qu’un capital minimum de 2 millions de baths soit réuni (environ 46.000 euros).
« Dans tous les autres secteurs d’activité ou dès lors que le capital est inférieur à 2 millions de baths, il faut un associé thaïlandais »,
résume Alexandre Dupont.
Des exonérations (d’obligation d’associé thaïlandais) peuvent être demandées au Ministère du Commerce, mais il s’agit d’une démarche complexe au résultat souvent peu concluant. Par ailleurs, une autre possibilité d’éviter l’obligation d’une association avec un Thaïlandais est d’exercer dans un secteur qui fait l’objet d’une promotion par le Board of Investments (BOI).

Avoir son entreprise approuvée par le Board of Investment confère de nombreux avantages
Une autre difficulté peut provenir de la répartition des parts sociales de la société : en effet, il peut non seulement être fait obligation à l’entrepreneur étranger de trouver un associé thaïlandais, mais ce dernier doit dans la plupart des cas posséder 51% des actions de la sociétés. Cette obligation demeure cependant largement contournée à l’aide d’instruments juridiques variés.

La contrainte des 51% et comment s’en accomoder

La méthode la plus employée consiste à  enregistrer des actions dites « préférentielles » conférant à l’actionnaire minoritaire une majorité des droits de vote et des droits aux dividendes. D’autres moyens existent : la création d’une société holding intervenant en tant qu’actionnaire dans la société opérationnelle ou la signature de parts en blanc par l’associé thaïlandais sont autant de voies de contournement de l’obligation légale d’avoir un associé thaïlandais possédant 51% des parts de la société.
Ces trois méthodes, les actions préférentielles, l’intervention d’une société holding ou la signature de parts en blancs viennent relativiser les contraintes qui pèsent sur les entrepreneurs étrangers et illustrent la souplesse statutaire permise par droit des sociétés thaïlandais.

Souplesse, faillite et fiscalité

Le droit thaïlandais est souple, très souple. En effet, si la société est structurée par ses statuts, la rédaction de ces derniers est libre. L’objet social (censé décrire la sphère d’activité de l’entreprise) peut ainsi être largement défini afin de permettre à une société unique de développer une activité variée. Cette liberté permet de ne pas avoir à créer une nouvelle société pour chaque nouvelle orientation économique, même sans rapport avec l’activité initiale.
A cette souplesse statutaire s’ajoute le fait qu’aucun visa particulier n’est requis pour créer une société : un touriste peut le faire. En revanche, un visa est indispensable pour travailler pour la société créée.
Bien qu’assez formaliste au stade de la création, la fin de vie d’une société est moins encadrée. Ainsi, il n’existe pas d’équivalent en droit thaïlandais du redressement judiciaire français ni de procédure de sauvegarde.
Pendant sa période d’activité, la société est soumise à l’imposition. « Cependant, la Thaïlande n’est pas un paradis fiscal », précise Alexandre Dupont. L’impôt sur les sociétés est de 30%, avec une réduction pour les P.M.E. au capital de moins de 5 millions de baths (environ 117.000 euros), l’impôt devenant alors progressif selon le niveau de profit.

Badminton : seul Français qualifié aux JO, il passe sa vie en Thaïlande





Alain Mercier | Alinea (agence de presse sportive)


Brice Leverdez à New Delhi, en avril 2012 (Roberto Schmidt/AFP)
Rien n’est plus simple que de rallier Londres depuis la France. Pas pour Brice Leverdez. Le n°1 français du badminton, seul qualifié masculin de son sport aux Jeux, s’est autorisé un curieux détour. Il a pris la route de Bangkok, en Thaïlande.
Il y était début juin, à moins de cinquante jours de l’ouverture. Puis encore aux premiers jours du mois de juillet. En tout, plus d’un mois à cogner dans le volant, soir et matin, entouré de la crème des joueurs locaux. Il raconte :
« A Bangkok, je partage la préparation d’un groupe d’une douzaine de joueurs. Trois d’entre eux participent aux JO de Londres. L’émulation est incroyable.
Surtout, quand je suis là-bas, je joue au badminton, je mange, je rejoue, je dors. Et ainsi de suite, sept jours sur sept. En France, il est plus difficile de s’impliquer à fond, les sollicitations sont trop nombreuses. »
Pour un mordu de badminton, l’Asie ressemble à un mât de cocagne. Les joueurs s’y comptent par centaines de milliers. La discipline est pour eux comme une seconde nature. Ils en apprennent les règles dès l’enfance. Les meilleurs y font carrière. Les plus costauds découvrent la fortune. Fabrice Vallet, l’entraîneur de l’équipe de France, explique :
« Le badminton fait partie de la culture, en Indonésie, Malaisie, Thaïlande. Les jeunes commencent très tôt. Leur jeu est naturel. Ils sont joueurs de badminton avant d’être des sportifs. »

Fiancé à la « perle » du badminton thaïlandais

Brice Leverdez, 26 ans depuis avril dernier, l’a compris dès son premier voyage, au début de sa carrière. Puis, malin, il a joint l’utile à l’agréable. En décembre dernier, la presse spécialisée a rendu compte de ses fiançailles à Bangkok avec Salakjit Ponsana, la « perle » du badminton thaïlandais.
Entrée à petits pas dans le top 20 mondial, cette ancienne étudiante en droit de 28 ans a gagné son billet pour les Jeux d’Athènes, en 2004. A un match près, elle serait montée sur le podium. Une performance qui l’aurait élevée au rang d’héroïne nationale, mais elle a pris la 4e place.
Les deux jeunes gens se sont rencontrés sur le circuit international. Lors de leurs fiançailles, la famille avait convié le ban et l’arrière-ban de l’équipe nationale de Thaïlande.
En première ligne, le frère de la jeune femme, Boonsak. Le n°1 du badminton thaïlandais est le plus sérieux espoir de médaille olympique d’un pays qui les compte avec peine sur les doigts d’une seule main.
A Bangkok, le mois dernier, les deux futurs beaux-frères se sont souvent affrontés à l’entraînement. Le Français assure qu’aucun des deux « n’arrive à vraiment prendre l’ascendant. Le plus souvent, on en reste à un set partout. Impossible de se départager. »
Ce qui donne des espoirs aux Français. Ni l’un ni l’autre ne souhaitent s’affronter à Londres.

Vitesse record du volant : 440 km/heure

A en croire son coach, Fabrice Vallet, cette carrière menée à cheval sur les deux continents a donné un sérieux coup d’accélérateur à la carrière du jeune Français.
Plutôt costaud pour un joueur de badminton (1,80 m pour 75 kg), Brice Leverdez a conservé de ses années de judoka une nature de guerrier. Fabrice Vallet raconte la difficulté d’un sport trop souvent assimilé à la légèreté des vacances :
« Notre sport est devenu de plus en plus rapide. La vitesse record du volant a été mesurée à 440 km/h. Et il est fréquent, au plus haut niveau international, de smasher entre 280 et 320 km/h.
Un match dure souvent autour d’une heure. Les joueurs y évoluent à une fréquence cardiaque de 160/170 pulsations par minute. »

Entre Asie et Europe, des différences de jeu

Les séjours de l’athlète en Thaïlande lui ont permis de faire le lien entre l’explosivité du jeu asiatique et le sens tactique du badminton à l’européenne.
« Les Asiatiques aiment abréger l’échange et profiter de leur vitesse pour marquer vite. En Europe, nous travaillons plus sur la stratégie, avec la volonté de construire le point.
Brice est capable de faire l’amalgame. Il est plus massif que les Thaïlandais et les Indonésiens. Mais il a beaucoup amélioré son jeu de jambes à leur contact. »
A Londres, Brice Leverdez avoue se sentir un peu isolé dans une équipe de France squelettique. Une seule joueuse, l’ancienne Chinoise Hongyan Pi, a pu l’accompagner aux Jeux. Les autres ont échoué. Il l’explique par un trou de génération :
« En France, les jeunes poussent et commencent à se montrer. Mais ils ont encore sept ou huit ans de moins que moi. J’espère que dans quatre ans, aux Jeux de Rio, on sera plus nombreux. »
En attendant, il peut compter sur sa fiancée thaïlandaise et son jeune beau-frère pour l’encourager dans les tribunes de la Wembley Arena.
Samedi soir, il a débuté son tournoi olympique par une victoire, face au modeste Ougandais Edwin Ekring, 93e joueur mondial, en deux sets secs (21-12, 21-11).

LinkWithin

Blog Widget by LinkWithin

Ma liste de blogs